Droit moral de Camille CLAUDEL : la saga qui fait des Vagues

18/05/2016

Parmi les prérogatives du créateur d'une œuvre figure le droit moral, incluant, notamment, le droit au respect de l'œuvre. Ce droit permet à l'auteur ou ses ayants-droit d'empêcher la dénaturation de l'oeuvre, afin que soit préservée l'empreinte de la personnalité de son auteur. Dans un arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation en date du 25 février 2016, les juges ont mis fin à une véritable saga judiciaire concernant la reproduction de la célèbre sculpture « La Vague » de Camille Claudel.

 

L'artiste Camille Claudel est l'auteur de l'œuvre « La Vague », sculpture représentant une vague en onyx qui s'apprête à recouvrir trois baigneuses en bronze.

 

Un tirage de « La Vague », tout en bronze, a été exposé en 1999 dans une galerie en vue de sa vente aux enchères publiques en tant qu' « exemplaire original », par une petite-nièce de l'artiste. Une autre petite-nièce, estimant que cela constituait une reproduction illicite de l'œuvre, a fait procéder à la saisie-contrefaçon du tirage et a engagé une action.

 

Après une série d'arrêts dans ce litige, la Cour de cassation devait préciser si la qualification d' « original » de la reproduction d'une œuvre de l'esprit pouvait constituer une atteinte au droit moral de l'auteur.

 

Si le droit de reproduire l'œuvre de la défenderesse n'était pas discuté, il lui était en revanche reproché d'avoir présenté sa reproduction accompagnée d'un certificat d'authenticité et de la mention « exemplaire original ».

 

Considérant que la reproduction d'une œuvre ne peut, par essence, refléter intégralement l'empreinte de la personnalité de l'auteur original, la Cour de cassation en a conclu que la présentation de cette dernière comme étant un « original » constituait une atteinte à l'intégrité de l'œuvre originale, celle de Camille Claudel.

 

L'équipe LANGLAIS Avocats (Nantes-Paris)

Pour plus d'informations, consulter notre FAQ