Il résulte de l’article L.112-1 du Code de la propriété intellectuelle que toutes les œuvres de l’esprit peuvent être protégées par le droit d’auteur, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination, pourvu qu’elles soient originales. Dans un arrêt rendu par le Tribunal de grande instance de Paris le 13 mai 2016, la protection par le droit d’auteur a été accordée à des aphorismes.
Pour rappel, un aphorisme est une sentence exprimée de manière concise qui résume une situation ou une vérité. Monsieur Alain DAUTRIAT a écrit un recueil d’aphorismes intitulé « Pensées de sel », contenant notamment les aphorismes suivants :
- « Corbillard – Automobile à l’arrêt, moteur tournant, c’est-à-dire au point mort »
- « Eve – Le pouvoir magique de ce prénom évocateur tient moins à son histoire qu’au fait qu’on ne lui connaissait pas de belle-famille ».
Estimant que dans son livre « 500 questions que personne ne se pose », Monsieur Laurent BAFFIE posait des questions (« Un corbillard doit-il rester au point mort ? » et « est-ce qu’Adam a apprécié à sa juste valeur le fait de ne pas avoir de belle-mère ? ») reproduisant ses deux aphorismes, Monsieur DAUTRIAT a assigné ce dernier en contrefaçon de ses droits d’auteur.
Pour se prononcer sur la contrefaçon, les juges ont dû se pencher sur la question de l’originalité des deux aphorismes.
Alors que Monsieur BAFFIE faisait valoir que les deux aphorismes étaient des phrases brèves ne faisant « qu’énoncer des vérités banales et nécessaires s’agissant des sujets évoqués » et que Monsieur DAUTRIAT ne pouvait dès lors « s’approprier les thématiques abordées qui sont de libre parcours », les juges ont relevé tout au contraire qu’ils étaient caractérisés par les choix arbitraires de l’auteur et traduisaient un véritable effort de création. Notamment, concernant l’aphorisme sur le « Corbillard », ils ont estimé que l’auteur évoquait « de façon décalée empreinte d’une certaine dérision le thème de la mort en utilisant le registre lexical de l’automobile « moteur, automobile, point mort » ». Quant à l’aphorisme sur « Eve », les juges ont pu relever qu’il « opère un balancement en se référant tout d’abord à la dimension spirituelle de la première femme de l’humanité avant d’utiliser un vocable profane, celui de la belle-famille, pour évoquer de manière singulière et plaisante l’absence d’ascendance du premier couple sur terre ».
Si les juges n’ont pas retenu la contrefaçon, faute de reprise par Monsieur BAFFIE des éléments caractéristiques des aphorismes, ils ont donc toutefois affirmé que ceux-ci étaient protégeables au titre du droit d’auteur.