Le film « The Artist » jugé non contrefacteur : clap de fin ?

12/01/2018

Dans un arrêt du 24 octobre 2017, la Cour d'appel de Paris a rendu un arrêt très commenté, aux termes duquel le grief de contrefaçon de droits d'auteur, formulé par un scénariste - réalisateur à l'encontre du fameux film « The Artist », a été rejeté.

 

Le scénariste et réalisateur du long métrage muet en noir et blanc « Timidity » reprochait au réalisateur et coproducteurs du film très primé « The Artist » des actes de contrefaçon.

 

Considérant en effet que ces derniers avaient repris plusieurs séquences de sa création, il les avait assignés devant le Tribunal de grande instance de Paris.

 

Il justifiait (après que cela lui ait été expressément demandé par les défendeurs) de l'originalité de son long métrage, faisant appel à plusieurs éléments, à savoir notamment :

 

  • sa temporalité : le film se déroule en 1947 et porte sur un enfant regardant un film tourné entre 1927 et 1932, portant lui-même sur une histoire se déroulant 500 ans plus tard,
  • les caractéristiques de son personnage principal : ce dernier est d'une timidité maladive, sujet qui est d'ailleurs au centre du film,
  • ses actions : notamment mises en scène de cauchemars
  • son format : le film que regarde le jeune garçon est muet et en noir et blanc.

 

Il reprochait donc au film « The Artist » de reprendre une partie de ces caractéristiques originales.

 

Sa démarche contentieuse n'ayant toutefois pas été couronnée de succès en première instance, il a formé appel du jugement rendu.

 

La Cour d'appel de Paris a, en application du principe selon lequel la contrefaçon s'apprécie au regard des ressemblances et non des différences, jugé qu'il n'y avait pas de ressemblances entre « Timidity » et « The Artist » mais au contraire un nombre important de différences.

 

Pour ce faire, elle a repris les caractéristiques ci-dessus listées par le scénariste de l'œuvre prétendument contrefaite et ainsi notamment retenu que :

 

  • la temporalité des œuvres était tout à fait distincte puisque « The Artist » se déroule de bout en bout dans les années 1930,
  • les caractéristiques du personnage principal de « Timidity » ne se retrouvent en rien chez celui du film « The Artist » qui, loin d'être timide est très extraverti, sa passe dépressive ne pouvant être associée à de la timidité,
  • les actions du film du demandeur, tournant autour de ce thème de la timidité, ne sont pas présentes dans la création querellée.

 

La Cour a achevé son propos en soulignant que « sauf l'idée non appropriable d'un film muet tourné en noir et blanc, les deux œuvres ne présentent aucune caractéristique originale commune ».

 

Les juges du fond ont par ailleurs condamné le scénariste zélé au paiement de 18.000 euros pour procédure abusive.